Les députés votent le texte sur les « emplois d'avenir »

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Le projet de loi sur les « emplois d'avenir » a été adopté dans la nuit de mercredi à jeudi par les parlementaires. Les groupes de gauche - PS, écologistes, radicaux de gauche, Front de gauche - ont voté ce texte présenté par Michel Sapin, ministre du Travail, qui reprend l'une des propositions de campagne de François Hollande et qui prévoit de créer 100 000 emplois en 2013, ce chiffre étant porté à 150 000 l'année suivante. Le groupe Union des démocrates et indépendants (UDI, centriste) s'est abstenu. Seul le groupe UMP, qui juge le dispositif inapproprié, a décidé à voter contre, mais quelques-uns de ses élus ont voté pour ou se sont abstenus.
Le Sénat examinera à son tour ce projet de loi à partir du lundi 24 septembre. Le gouvernement ayant décidé d'utiliser la procédure d'urgence, qui limite le nombre de navettes entre les deux chambres, le texte devrait être adopté définitivement dans le courant du mois d'octobre. Ces emplois sont destinés en priorité aux jeunes de 16 à 25 ans, peu ou pas qualifiés, qui ont des difficultés d'accès à l'emploi, notamment ceux vivant dans des zones urbaines ou rurales où le chômage est élevé.
Mise en œuvre à partir du 1er novembre
Le dispositif s'adresse également aux jeunes diplômés des zones sensibles qui doivent faire face à des difficultés d'insertion professionnelle.
Le texte prévoit la création d'emplois d'avenir dans l'Education nationale afin d'accompagner les étudiants boursiers qui souhaitent poursuivre leurs études et se destiner aux métiers de l'enseignement.
Il s'agira d'emplois à plein temps, en CDI ou en CDD de trois ans (ou d'un an renouvelable jusqu'à trois ans), avec une rémunération commençant au Smic, l'Etat s'engageant à hauteur de 2,3 milliards d'euros pour les financer.
Plusieurs amendements ont été entérinés, comme celui prévoyant une application du dispositif au 1er novembre 2012, et non plus au 1er janvier 2013.
Un amendement PS, soutenu par le gouvernement et adopté à la quasi-unanimité (101 voix contre 2), permet aux établissements d'enseignement privé sous contrat de recruter des étudiants par le biais des emplois d'avenir afin de participer à leur formation.
Gilbert Collard, l'un des deux députés Front national, a suscité de vives réactions sur les bancs de la gauche lorsqu'il a défendu, en vain, un amendement visant à ce que les emplois d'avenir soient réservés « en priorité aux jeunes de nationalité française et subsidiairement, aux citoyens des Etats membres de l'Union européenne ».












